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Marques déposées par la société E.A.R.L TINEL BLONDELET
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QUERCUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUERCUS
E.A.R.L TINEL BLONDELET, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3873555
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
QUERCUS de E.A.R.L TINEL BLONDELET

Présentation de la marque QUERCUS

Déposée le 14 novembre 2011 par la société E.A.R.L TINEL BLONDELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « QUERCUS »

Le déposant est la société E.A.R.L TINEL BLONDELET domicilié(e) La Croix Canat - 58150 - Pouilly sur Loire - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 117 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L TINEL BLONDELET, Mme. Annick Tinel Blondelet domicilié(e) La Croix Canat - 58150 - Pouilly sur Loire - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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E.A.R.L TINEL BLONDELET a également déposé les autres marques suivantes : QUERCUS , DOMAINE DE LA CROIX CANAT , GENETIN , GENETIN , DOMAINE DE LA CROIX CANAT , Genetin , L ARRET BUFFATTE , L ARRET BUFFATTE


E.A.R.L TINEL BLONDELET, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - La Croix Canat - 58150 - Pouilly sur Loire - France - SIREN 422117895


E.A.R.L TINEL BLONDELET, Mme. Annick Tinel Blondelet - La Croix Canat - 58150 - Pouilly sur Loire - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 8 août 2012 - Rejet total n°580634 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Vins et spiritueux.